Règlement intérieur
Préambule
Le présent règlement intérieur est affiché à chaque entrée de l’Hôtel. Un exemplaire papier ou numérique (consultation Flashcode©) en est consultable à la réception. Toute personne pénétrant dans les Locaux de l’Hôtel est donc réputée avoir lu et accepté les présentes dispositions
Le Domaine du Mas de Pierre est un établissement privé recevant du public, fournissant des prestations d’hôtellerie et de SPA / thalassothérapie de luxe.
Pour le présent règlement sont définis les termes suivants :
• « Hôtel » : l’entité responsable des locaux et fournissant les prestations, ainsi que ses représentants (notamment son personnel).
• « Locaux » : tous les locaux composants l’hôtel : locaux, chambres, parties communes, locaux réservés au personnel.
• « Parties communes » : tous les locaux accessibles à tout visiteur, ce qui inclut notamment la réception, la boutique, le spa, les ascenseurs, les escaliers, les couloirs d’accès, le restaurant, le bar et la terrasse.
• « Visiteur » : toute personne (passant, prestataire de l’hôtel, client, personnel…) pénétrant dans l’enceinte des locaux.
• « Client » : toute personne ayant souscrit une prestation auprès de l’hôtel et accueillie à ce titre dans les locaux.
Organisation générale
Les locaux sont ouverts et accessibles librement, 24h/24 et 7j//7.
L’Hôtel pourra, en tout temps, exiger le respect de certaines mesures particulières (restriction d’accès, port du masque, etc.) par les visiteurs, pour des impératifs sécuritaires ou sanitaires, et ce même en l’absence de législation particulière imposant ces mesures.
Les visiteurs se doivent de respecter les lieux ainsi que leurs équipements (mobilier, éléments décoratifs, etc.), et de signaler à l’hôtel tout acte répréhensible (dégradation, vandalisme, atteinte à la décence, outrage aux bonnes mœurs, etc.).
La fréquentation des locaux doit s’accomplir de façon à préserver leur quiétude et à ne pas porter atteinte à l’ordre public et aux bonnes mœurs, ce qui implique le respect de la règlementation et exclut tout comportement agité ou choquant. Il est en particulier interdit :
• De fumer ou de vapoter,
• D’adopter une tenue vestimentaire indécente,
• De détenir, d’utiliser ou de consommer des produits illicites ou dangereux,
• D’enfreindre les règles d’usage que rappellent les pictogrammes affichés, notamment concernant les ascenseurs,
• De déposer des déchets hors des poubelles,
• De manifester, de courir, de danser, de changer, de faire du chahut, de lancer ou de laisser tomber des objets, d’exhiber des banderoles, de mettre des inscriptions, de pratiquer des jeux ou des activités sportives ou religieuses,
• D’encombrer les lieux en y entreposant quoi que ce soit (vélo, paquet, valise ou autres). Tout objet suspect (abandonné, enchaîné au mobilier ou d’origine douteuse) peut, par mesure de sécurité, être placé sous séquestre, voire endommagé ou détruit, ceci exclusivement aux frais, risques et périls de son dépositaire,
• D’adopter un comportement irrespectueux, déplacé ou indécent envers le personnel ou les prestataires du Domaine du Mas de Pierre.
De façon générale, toute remise en état ou réparation sera mise à la charge des contrevenants dont le comportement aura engagé des dégradations.
Toute personne contrevenant aux dispositions du présent règlement pourra se voir demander de quitter les Locaux, sans pouvoir se prévaloir d’un dommage d’aucune sorte.
Les objets trouvés par les personnels du Domaine du Mas de Pierre seront, si leurs dimensions le permettent, mis en sécurité en coffre-fort, pour une durée de trois (3) ans conformément à la loi.
Ces objets seront restitués à première demande du Visiteur, le Domaine du Mas de Pierre se réservant néanmoins la possibilité d’exiger tout document requis pour confirmer la propriété de l’objet ou garantir son retour à son propriétaire (facture, pièce d’identité de la personne mandatée pour récupérer l’objet, etc.).
Le cas échéant, les frais et risques de l’envoi seront entièrement supportés par le visiteur.
Parties communes
Les Visiteurs circulant dans les Parties communes s’astreignent à adopter un comportement raisonnable (ne pas faire usage de téléphone en mode haut-parleur, ne pas courir, s’abstenir de crier, être à l’origine ou participer à une rixe ou un esclandre de toute nature) et une tenue correcte : il est notamment interdit d’y circuler torse nu et le port du peignoir, lorsqu’il est autorisé, doit être fait avec un maillot ou des sous-vêtements.
Sous réserve des interdictions prévues ci-après, les animaux tenus en laisse sont acceptés, l’Hôtel se réservant toutefois la possibilité de refuser l’accès à un Visiteur accompagné d’un animal manifestement susceptible de troubler la quiétude des Locaux, ou d’être dangereux et non muselé.
Les Visiteurs accueillis dans les Locaux pour des raisons professionnelles (notamment les prestataires) s’obligent à une attitude discrète pour ne pas troubler la quiétude des Locaux et des Clients.
Il est strictement interdit à tout Visiteur non autorisé d’accéder aux parties des Locaux réservées au personnel (parking, portes fermées ou portant l’affichette « réservé au personnel », etc.).
Le restaurant – La Table de Pierre
Le restaurant est ouvert aux Visiteurs de 7 h 00 à 10 h 30 pour le petit-déjeuner et de 19 h 00 à 22 h 30 pour le service du soir (du mardi au samedi).
La Table de Pierre n’assure aucun service le midi.
Le port du peignoir y est autorisé uniquement pour le petit-déjeuner.
Conformément au code de la consommation, le personnel du restaurant pourra refuser de servir, notamment en alcool, tout Visiteur pour un motif légitime (exemple : état d’ébriété manifeste).
Le Bistrot Lis Orto
Le restaurant est ouvert aux Visiteurs de 12 h 00 à 14 h 30 pour le petit-déjeuner et de 19 h 00 à 21 h 30, tous les jours.
Conformément au code de la consommation, le personnel du bar pourra refuser de servir, notamment en alcool, tout Visiteur pour un motif légitime (exemple : état d’ébriété manifeste).
Le Bar
Le Bar est ouvert aux Visiteurs de 10 h 00 à minuit.
Conformément au code de la consommation, le personnel du bar pourra refuser de servir, notamment en alcool, tout visiteur pour un motif légitime (exemple : état d’ébriété manifeste).
LE SPA, piscine, fitness et Kids Club
Le présent règlement intérieur est applicable au sein de ces espaces, qui sont régis par des règlements intérieurs spécifiques.
En cas de contradiction entre les présentes et le règlement intérieur spécifique, ce dernier prévaudra.
Ascenseurs
Les utilisateurs des ascenseurs sont tenus de respecter les capacités maximales indiquées par les appareils en termes de poids. Ils s’astreignent également à un comportement raisonnable (priorité aux personnes ne pouvant pas emprunter les escaliers, ne pas sauter…).
Ils s’interdisent de commettre quelque dégradation que ce soit.
Toute remise en état ou réparation sera mise à la charge des contrevenants dont le comportement aura engagé des dégradations.
Toilettes
Des toilettes et sanitaires sont mis à disposition des Visiteurs à toute heure.
Tous les Visiteurs utilisant les toilettes sont tenus de les laisser propres. Ils s’interdisent d’y commettre de quelconques dégradations, ou d’y adopter des comportements indécents ou obscènes.
Toute remise en état ou réparations sera mise à la charge des contrevenants dont le comportement aura engagé des dégradations.
Espaces extérieurs
Il est interdit de circuler dans les espaces extérieurs en dehors des chemins de marche prévus à cet effet, et en particulier de pénétrer dans les jardinières et les espaces verts.
Toute dégradation par un Visiteur – ou par une personne ou objet dont il a la garde – de l’un de ces espaces ou de l’une des œuvres d’art exposées dans le Domaine pourra entraîner son expulsion immédiate, sans qu’il ne puisse se prévaloir d’aucune indemnité.
L’Hôtel se réservera en outre le droit de poursuivre la réparation de toute dégradation commise.
Vidéoprotection
L’ensemble des Parties communes sont placées sous vidéoprotection pour la sécurité des personnes et des biens. Les caméras sont positionnées de façon à filmer chaque point d’accès de l’Hôtel.
Conformément à la règlementation, des panneaux fournissant un premier niveau d’information sur le sujet sont placés à chaque entrée du domaine.
Les images sont conservées pendant 15 jours, et accessibles au personnel habilité de l’hôtel, au personnel de télésurveillance du prestataire, ainsi qu’aux officiers de police judiciaire en cas d’incident
La vidéoprotection constitue un traitement de données personnelles. Ce traitement a pour finalité d’assurer la sécurité des biens et des personnes dans l’enceinte des Locaux.
À ce titre, il s’appuie sur la base légale de l’intérêt légitime, conformément à l’article 6.1.f du Règlement général sur la protection des données.
Etant donné la finalité poursuivie et le positionnement des caméras, le traitement concerne tout Visiteur de l’Hôtel.
En cas d’incident lié à la sécurité des personnes et des biens, les images de vidéosurveillance peuvent être extraites du dispositif. Elles sont alors conservées sur un autre support le temps du règlement des procédures liées à cet incident et accessibles aux seules personnes habilitées dans ce cadre.
Vous pouvez accéder aux données vous concernant ou demander leur effacement. Vous disposez également d’un droit d’opposition, de rectification et d’un droit à la limitation du traitement de vos données (cf. cnil.fr pour plus d’informations sur vos droits).
Pour exercer ces droits ou pour toute question sur le traitement de vos données dans ce dispositif, vous pouvez :
• Consulter la politique de confidentialité de l’Hôtel (à la réception ou sur le lien https://www.lemasdepierre.com/politique-de-confidentialite/),
• Vous adresser à la réception de l’hôtel,
• Par courriel à l’adresse contactrgpd@lemasdepierre.com
• Par courrier à l’adresse postale 2320 Route des Serres, 06570 Saint-Paul-de-Vence,
Si vous estimez, après nous avoir contactés, que vos droits ne sont pas respectés, vous pouvez adresser une plainte à la CNIL.
Chambres
Les chambres sont mises à la disposition des Clients de prestations d’hôtellerie.
Les animaux y sont tolérés sous la surveillance de leur maître, qui s’engage notamment à en avertir le personnel (en particulier pour éviter toute fuite ou attaque de l’animal) et à indemniser le Domaine du Mas de Pierre ou tout tiers de tout dommage causé par son animal.
Toutes les chambres sont totalement non-fumeur.
Toute dégradation de la chambre, notamment odeur de fumée ou dégradation causée par un animal, sera facturée au Client.
Le room service y est possible. Les modalités des services en extra (room service, minibar, blanchisserie) sont précisées par des affiches ou des cartes placées dans la chambre. Les consommables peuvent être emportés, mais tout élément manquant dans la chambre lors du check out sera facturé d’un montant forfaitaire de 120 €, notamment :
• Peignoir,
• Enceinte Bluetooth,
• Tablette numérique,
• Dessus de lit,
• Coussins,
• Produits de bain.
Les objets de valeur de plus de 600 € devront être placés dans le coffre-fort mis à disposition en chambre. A défaut, et en cas de vol avéré desdits objets, la responsabilité de l’hôtel sera limitée à ce montant.
Il est exigé des clients qu’ils adoptent une attitude et une tenue décentes lors de leur interaction avec le personnel en tout temps et lieux, même au sein de leur chambre (réception de roomservice, passage de femme de chambre, etc.).